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1. Informations légales :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cyclope. ove l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Forme sociale : Société par Actions Simplifiée Hélios Prod
Créateur : Cyril Renault
Adresse :  24 avenue de la république 64200 Biarritz
Directeur de la publication : Cyril Renault
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : Online SAS

SAS au capital de 214 410,50 Euros
RCS Paris B 433 115 904 –

TVA intra communautaire : FR 35 433 115 904
Siège social – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904
Hébergeur : ONLINE.net

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cyril Renault, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.cyclope.ovh est mis à jour régulièrement par Cyril Renault. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
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Tous les informations indiquées sur le site www.cyclope.ovh sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cyclope.ovh ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
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7. REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer, pour un motif légitime, à l’utilisation de vos données.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Votre logiciel de navigation dispose d’un onglet de paramétrage où vous avez la possibilité de gérer les enregistrements de cookies sur votre Terminal. Chaque navigateur dispose de

paramétrages différents pour la gestion des cookies et de vos choix. Le menu d’aide de ces navigateurs vous guidera dans les étapes à suivre :
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etc.

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site www.cyclope.ovh en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que www.cyclope.ovh acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE.
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12. Loi applicable et juridiction compétente :

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Publié par Laurent tourelle

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